L'activité partielle dans EBP Paie Solution Autonome

13 min 15 s

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Renseignement d’informations dans la fiche salarié

Sélection du type de l'Activité Partielle

Les taux d’indemnisation évoluent en 2022. Pour consulter les différents taux applicables n'hésitez pas à consulter notre article Activité partielle et APLD pour 2023.

Il sera donc nécessaire de sélectionner le type d'activité partielle correspondant dans votre fiche salarié depuis la fiche Salarié > onglet Contrat > Activité Partielle > Type d’activité partielle.

Votre saisie est essentielle pour obtenir le bon taux d’indemnisation. Vous aurez le choix entre l’activité partielle :

de droit commun ;
du Secteur Protégé ;
ou de Longue Durée.

Précision à apporter en cas de prévoyance

Info Légale
Suite à la parution de la loi du 17 juin 2020, les indemnités d'activité partielle bien que exonérées de charges sociales doivent entrer dans l'assiette prévoyance.
Source : Article 12 de la LOI n° 2020-734 du 17 juin 2020 Fiche consigne 2346 DSN-Info

Ainsi, si le contrat de prévoyance ne le précise pas, les indemnités d’activité partielle entrent dans l’assiette de calcul des cotisations prévoyances.

Selon votre cas, il est nécessaire de cocher l’option Revenus de remplacement soumis à cotisation prévoyance dans votre situation ou non. Selon la règle de principe, elle doit être cochée.

Cette case se trouve en bas de page de l’onglet Contrat de la fiche Salarié :

Heures supplémentaires structurelles

Premier cas : les heures supplémentaires sont prévues par accord collectif ou par la convention collective. Dans ce cas, elles deviennent indemnisables et le montant correspondant est inclus dans la base de calcul de l’indemnité d’activité partielle.

Second cas : les heures supplémentaires font partie du contrat de travail du salarié mais ne sont pas prévues par accord ou convention. Elles ne sont pas indemnisables et le montant correspondant ne doit pas être inclus dans la base de calcul de l’indemnité.

Pour plus de détails sur le calcul effectué, consultez notre article : Calcul de l'activité partielle pour les salariés avec heures supplémentaires mensualisées

Si vos heures supplémentaires appartiennent au second cas de figure, vous n’avez pas de paramétrage supplémentaire à effectuer. Par défaut, le logiciel appliquera le calcul de l'indemnité sans tenir compte des heures supplémentaires structurelles, ni dans les heures indemnisables, ni dans l’assiette servant au calcul de l'indemnité.

En revanche, si ces heures sont indemnisables dans votre cas, rendez-vous en fiche salarié Onglet Paie.

Cliquez ensuite sur Afficher Plus puis dans Propriétés, cochez l’option HS Structurelles prévues par la CCN ou accord collectif.

Enregistrez ensuite votre fiche salarié.

Saisie de l’absence

Saisissez l'absence dans le bulletin.

Si vous ne savez pas comment saisir une absence dans votre solution EBP Paie Autonome, vous pouvez suivre la procédure suivante avant de poursuivre : Saisir une absence dans EBP Solution Autonome

L’absence à renseigner sera Activité partielle pour la période non travaillée.

Info Légale
Si une formation avait été accordée par l’employeur avant la date de publication de l’ordonnance n° 2020-346 du 27 mars 2020 (et uniquement dans ce cas), l’employeur est tenu de maintenir la rémunération nette du salarié à 100%.

Calcul de l’absence

L’absence est calculée sur la totalité de la rémunération comme une absence non rémunérée. Elle calcule donc les heures non effectuées au taux d’absence réel.

Les indemnités, en revanche, sont calculées sur les heures indemnisées (en dessous de la durée légale de 35 heures). A ce titre, les heures supplémentaires structurelles non travaillées, n’entrent pas dans le champ de l’indemnisation.

De plus, le taux de l’indemnisation à 70% ou à 60% est calculé à partir de la rémunération brute servant d’assiette à l'indemnité de congés payés selon la règle du maintien de salaire, divisé par les heures contractuelles (hors heures supplémentaires structurelles).

Ainsi, l'indemnité pourra être différente de 70% ou de 60% du montant de l’absence.

Afin de vous aider pour le calcul du taux de l'absence, suivez ce lien : Calculer le taux d'absence pour Activité Partielle

Calcul de l'indemnité

Vérifiez que l’option Ajout dynamique des lignes optionnelles du profil est bien cochée afin que les rubriques adéquates puissent s’intégrer automatiquement dans votre bulletin. Option que vous retrouvez dans le menu Saisie des variables dans le bulletin :

Vous pouvez préparer votre bulletin à partir du profil s'il s’agit d’un profil par défaut EBP.

Les rubriques d’absences activité partielle s’ajoutent automatiquement. (Si vous utilisez un profil personnalisé, il faut ajouter les rubriques manuellement.)

Les rubriques ajoutées sont les suivantes :

Si ce n’est pas le cas, vous devez ajouter les sous-profil ACT_PARTIELLE_70 et ACT_PARTIELLE_100

à votre profil en cochant la case optionnel. Pour cela aidez-vous de la procédure les sous-profils puis renouvelez l’opération. Sinon vous pouvez ajouter les lignes adéquates manuellement mais cela est plus fastidieux.

Note : Pour les salariés placés en activité partielle et relevant du régime local d’Alsace-Moselle, une cotisation maladie supplémentaire est due. Son taux est fixé à 1,50 % et doit être déclarée sous le CTP 079. Il faut dans ce cas ajouter la rubrique COTMALAD_AM_REMP sur le bulletin :

Attention
En cas de planning irrégulier de vos salariés, nous vous invitons à être vigilants sur le nombre d’heures à indemniser.
Vous avez la possibilité de modifier la base HEUINDAP70 disponible dans la saisie des variables.

Maintien de la rémunération du salarié (facultatif)

Vous avez la possibilité de prendre à votre charge la perte de rémunération subie par votre salarié en versant un complément de rémunération complétant l'indemnité d'activité partielle à 70% ou à 60% et donc de majorer ce taux d’indemnisation.

Dans ce cas, ce complément sera soumis aux mêmes règles sociales et fiscales que l'indemnité d’activité partielle (Imposable et soumise à CSG/CRDS au taux de 6.70%).

Elle ne sera en revanche pas prise en compte pour le calcul de l’allocation employeur versée par l’Etat.

Deux cas de figures sont alors possibles :

Maintien des heures indemnisables au-delà du taux légal applicable

GCPT_NI70 : Complément d'indemnité activité partielle sur les heures indemnisables.
GCPT_NI70_SS : Complément d'indemnité activité partielle sur les heures indemnisables soumis à cotisations.

Ces 2 rubriques ont été créées pour répondre à la modification entrant en vigueur au 1er mai 2020 :

A partir du 1er mai 2020, si la somme de taux des indemnités d'activité partielle et du complément employeur est supérieure à 3,15 fois le taux horaire du SMIC, la partie complément employeur dépassant ce montant sera soumis à charge sociale comme des revenus et non plus soumis à CSG/CRDS sur revenus de remplacement.

Le calcul de ce plafond est automatique.

La base de ces 2 rubriques s’alimentent automatiquement avec le nombre d’heures d’activité partielle indemnisé à 70%.

Pour calculer ces rubriques, vous devez, dans l’une des 2 rubriques, renseigner au choix :

CPT_NI70 : Montant du complément des heures indemnisables au delà du taux d'indemnisation légal : saisir le montant à indemniser dans la variable.

TAUX_NI70 : Taux de maintien pour les heures indemnisables au delà du taux d'indemnisation légal : saisir le taux du maintien total dans la variable.

Par exemple :

si vous souhaitez maintenir 250 euros en complément de salaire sur les heures indemnisables, vous allez saisir 250 dans la variable CPT_NI70.

Si vous souhaitez maintenir le salaire à hauteur de 85% au lieu de 60% ou 70%, vous allez saisir 85 dans la variable TAUX_NI70. Le complément se calcule ainsi automatiquement sur la différence entre 85% et 70% ou 60%.

Une fois cette information renseignée :

Si le calcul dépasse le plafond des 3,15 SMIC, ces données incrémentent automatiquement la rubrique soumise à cotisation GCPT_NI70_SS.

Si le calcul ne dépasse pas le plafond des 3,15 SMIC, les données incrémentent la rubrique non soumise à cotisations GCPT_NI70.

Maintien de salaire sur les heures non indemnisables

Si vous avez suivi toutes les étapes précédentes, la rubrique de salaire brut GCPT_NI : Complément d'activité partielle sur les heures non indemnisables (soumis à cotisations) a été ajoutée à votre bulletin.

Pour calculer cette rubrique, vous devez saisir le nombre d’heures à indemniser dans la variable NBH_AP : Nombre d'heures non indemnisables pour l'activité partielle ainsi que le montant à indemniser dans la variable CPT_NI : Montant du complément des heures non indemnisables.

Calcul du plafond de la sécurité sociale

Le calcul du plafond de la Sécurité Sociale est impacté par la mise en place de l’activité partielle. La variable PLAFAR (disponible dans la saisie des variables) permet de forcer la valeur du plafond de sécurité sociale si la valeur calculée automatiquement ne vous convient pas.

Modification à apporter en cas de réduction d’horaires

Exemple :

Pour un salarié à temps plein dans une entreprise appliquant la durée légale du travail, dont l’activité de l’ensemble des salariés est réduite de 50 %, dans le cadre d’un plan d’activité partielle, entre le 1er Avril et le 15 avril 2021, le plafond du mois d’avril doivent être ajustés de la manière suivante :

Valeur mensuelle du plafond x (15 jours / 30 jours) x (75,835 / 151,67) + Valeur mensuelle du plafond x (15 jours / 30 jours) :

Plafond = (3 428 x 15/30) x (75,835 / 151,67) + (3 428 x 15/30)
Plafond = 857 + 1 714
Plafond = 2 577 Euros

L’établissement n’ayant pas été totalement fermé sur la période, le nombre de jours calendaires de présence est donc de 30 jours.

Saisie du plafond de la sécurité sociale

Dans la saisie des variables, cherchez la variable PLAFAR et saisissez le montant calculé.

Saisie du nombre de jour de présence pour le calcul du plafond

Un nombre de jours calendaires d’absence non rémunéré est calculé, il est nécessaire d’aller sur la ligne correspondante et de saisir la variable NB_JOURS_PRESENCE_FORCE (dans notre exemple 30) :

Mandataire

Info Légale
Par exception et de manière transitoire durant le covid-19, le bénéfice de l’AP est possible, mais uniquement en cas de fermeture temporaire de leur établissement ou partie d’établissement.
Le décret n°2020-522 du 5 mai 2020 a entériné le calcul applicable au mandataire.

Une nouvelle rubrique pour les mandataires a été créée : GINDEMN_ACT_PART_MAND

Si vous ne l’avez pas dans votre bulletin, il faut l’insérer manuellement :

Correction du planning manuellement sur le bulletin

Pour effectuer manuellement la modification du planning, vous pouvez sélectionner la ligne d’absence Activité Partielle et changer les valeurs des Jours ou Heures dans la fenêtre Détails absences conformément à l’exemple ci-dessous :

Création d’une variable forcée

Dans le cas où le calcul ne correspond pas à la valeur attendue, la variable TX_AP_FORCE a été créée pour vous permettre de modifier le taux. Exemple ci-dessous :

Calcul des indemnités d’activité partielle avec prise en compte des rémunérations variables

L’indemnité et les compléments d’activité partielle doivent prendre en compte les rémunérations variables ou versées selon une périodicité non mensuelle (exemple : commissions). (Article 2 Décret 16 avril 2020)

Pour cela, il faut calculer un salaire de référence.

Ce salaire doit faire la moyenne des rémunérations variables (à l'exclusion des frais professionnels, des indemnités de congés payés et des primes exclues de l'activité partielle) perçues au cours des 12 mois civils, ou sur la totalité des mois travaillés si le salarié est entré moins de 12 mois avant le premier jour de placement en activité partielle de l'établissement.

Calcul du salaire de référence

Un calcul automatique a été mis en place en prenant uniquement les éléments suivants :

Si vous n’êtes pas d’accord avec le calcul automatique ou qu’il manque certains éléments dans ce calcul, vous pouvez forcer la moyenne des rémunérations variables en renseignant la variable à saisir PRIME_AP_FORCEE.

Attention
Cela signifie que vous devrez calculer, vous-même, la moyenne des rémunérations variables.

La variable PRIME_AP_FORCEE sera prise en compte pour les 3 rubriques suivantes :

GINDEMN_ACT_PART_70 : Indemnités d’activité partielle
GCPT_NI70 : Complément d'indemnité activité partielle sur les heures indemnisables.
GCPT_NI70_SS : Complément d'indemnité activité partielle sur les heures indemnisables soumis à cotisations.

Salarié au forfait jours

Calcul de l’absence pour activité partielle

L’absence pour activité partielle se calcule en jours pour le salarié au forfait jours.

Calcul de l’indemnité et des compléments d’activité partielle

L’indemnité d’activité partielle se calcule en heures.

Pour ce faire, une conversion des jours d’absence doit être effectuée :

Une demi-journée non travaillée = 3 h 30 d’absence.
Une journée non travaillée = 7 h absence.

Cette conversion est prise en compte dans la formule de la rubrique GINDEMN_ACT_PART_70.

Il faut calculer un taux horaire spécifique au salarié au forfait jours. Le calcul du taux horaire s’effectue en plusieurs étapes :

La première étape consiste à calculer un taux horaire de base :

Il s’agit de prendre en compte la rémunération brute (hors primes, indemnités et rémunérations variables) que le salarié aurait perçu dans le mois s’il n’avait pas été en activité partielle.

La deuxième étape consiste à calculer un taux horaire sur les primes :

Seules sont prises en compte les primes versées mensuellement qui sont calculées en fonction du temps de présence du salarié, et qui seront donc affectées par l’activité partielle (exemple : primes de pause payée).

La troisième étape consiste à calculer un taux horaire sur les rémunérations variables :

Il s’agit de prendre en compte les rémunérations variables qui sont calculées en fonction du temps de présence du salarié, et qui seront donc affectées par l’activité partielle (exemple : prime sur chiffres d’affaires).

4. La quatrième étape consiste à additionner les trois taux horaires précédents pour obtenir le taux horaire de référence et le calcul du montant de l’indemnité.

Calcul du taux horaire de base

La rémunération à prendre en compte est la rémunération brute (hors primes, indemnités et éléments variables) que le salarié aurait perçue dans le mois s’il n’avait pas été en activité partielle.

Cette rémunération mensuelle est convertie en rémunération journalière, en divisant par le nombre de jours mensuels moyen, soit 21,67 jours.

Cette rémunération journalière est ensuite proratisée en fonction du nombre de jours convenu dans le contrat de travail, par rapport au nombre de jours légal maximal, soit 218 jours.

Ce taux journalier de référence est ensuite convertie en heures (1 jour = 7 heures).

Taux horaire de référence = (Rémunération mensuelle / 21,67) x (Nombre de jours du contrat / 218) / 7

Ce calcul de taux horaire est automatique dans le logiciel.

Si vous désirez forcer le résultat calculé par le logiciel, vous devez renseigner la variable TX_HOR_REF (Taux forcé horaire de référence (forfait jours)).

Calcul du taux horaire sur les primes

Le montant des primes à prendre en compte sera celui que le salarié aurait perçu s’il avait travaillé.

Attention
Il ne nous est pas possible de déterminer les rubriques correspondant aux primes concernées.
Aucun calcul automatique n’est donc effectué dans le logiciel pour obtenir le taux horaire sur les primes.

Vous devrez donc calculer le taux horaire en suivant le calcul ci-dessous :

Taux horaire sur les primes = Montant mensuel des primes / 21,67 / 7

Une fois le résultat obtenu, renseignez la variable TX_HOR_PRIME (Taux forcé horaire sur les primes (forfait jours)) :

Calcul du taux horaire sur les rémunérations variables

Les rémunérations variables sont des rémunérations versées selon une périodicité non mensuelle (exemple : commissions).

Il convient de calculer la moyenne des rémunérations variables (à l'exclusion des frais professionnels, indemnités de congés payés et primes exclus de l'activité partielle) perçues au cours des 12 mois civils, ou sur la totalité des mois travaillés si le salarié est entré moins de 12 mois avant le premier jour de placement en activité partielle de l'établissement.

Taux horaire sur les rémunérations variables = (Montant des variables / 12) / 21,67 / 7

Un calcul automatique a été mis en place en prenant en compte uniquement les éléments suivants :

Si vous désirez forcer le résultat calculé par le logiciel, vous devez renseigner la variable TX_HOR_VAR (Taux forcé horaire sur les rémunérations variables (forfait jours)) :

Maintenant que les trois taux horaire sont calculés, le logiciel en effectue la somme pour calculer le montant de l’indemnité et des compléments d’activité partielle.

Si cette somme est inférieure au SMIC net, le logiciel appliquera le taux minimum légal, à savoir le SMIC net.

Calcul du montant de l’indemnité

Une fois le taux de référence calculé, il convient de calculer le montant de l’indemnité.

Son montant est alors de 70 % ou 60% du taux horaire brut de référence au titre de l’activité partielle x nombre d’heures éligibles à l’activité partielle.

Le calcul se fait automatiquement.

Indemnités soumises à cotisations prévoyance

Cotisations de prévoyance

Détermination du plafond prévoyance

Le plafond servant au calcul des tranches ne doit pas être réduit du fait de la mise en activité partielle, contrairement au plafond SS.

Ainsi, si le salarié est placé en Activité Partielle tout le mois de Mars 2021, son plafond Sécurité Sociale sera de (3 428 x 0 / 31) = 0 Euros, alors que son plafond prévoyance sera de (3428 x 31 / 31) = 3 428 Euros.

Cotisations de retraite supplémentaires

Indemnités AP soumise à retraite supplémentaire

On considère que les revenus de remplacement sont soumis à prévoyance par défaut (de même pour la retraite supplémentaire et la mutuelle).
Lorsque la case Revenus de remplacement soumis à cotisation prévoyance est cochée, vous devez modifier manuellement la formule de base de vos cotisations de retraite supplémentaires (de même pour les mutuelles).
Vous devez modifier la base de votre rubrique de retraite supplémentaire (dans notre exemple la rubrique COTRET_SUPP_OBL_TA) :

Vous devez remplacer PREV.TA par PREV.TA.SRR (Prévoyance TA Sans Revenus de Remplacement) lorsque cette base est modifiée alors vous trouver la base ci-dessous :

Pour cela a été mis en place un nouveau régime des tranches en utilisant de nouvelles bases à insérer manuellement. Ces tranches se présentent ainsi :