Temps de lecture : 3 min 20 s

 

Avant-propos

 

Le contexte métier et déclaratif de l'année 2022 est particulier, aussi, nous vous invitons à consulter notre article sur le sujet : Déclarer le temps partiel thérapeutique.

 

Installer la dernière version du logiciel

 

La mise en place de cette procédure nécessite d'avoir votre version et votre paramétrage à jour.

Retrouvez nos articles :

-  Mettre à jour ma Solution EBP Paie Autonome

-  Mettre à jour le paramétrage de ma Solution EBP Paie Autonome

Avant toute mise à jour, nous vous invitons à faire une sauvegarde de votre dossier de paie, via le menu Outils > Sauvegarde.

 

La fiche Salarié

 

En cas de temps partiel thérapeutique, le salarié conserve ses modalités contractuelles. Autrement dit, lorsqu’un salarié à temps plein bénéficie de la mise en place d’un TPT, les caractéristiques du contrat dans la fiche salarié doivent être conservées.

De ce fait, les caractéristiques du contrat qui se trouvent dans la fiche de votre salarié par le menu Gérez vos salariés > Salariés, onglet Contrat, ne doivent pas changer.

 

 

 

 

La fiche arrêt de travail

 

Le temps partiel thérapeutique est une reprise du travail spécifique. Il doit être saisi sur la fiche arrêt de travail dont il dépend, qu’il y ait reprise normale ou non.

Pour accéder à la fiche arrêt de travail, il faut passer par le menu Gérez vos salariés > Arrêt de travail et cliquer sur le salarié concerné.

Un nouvel onglet Temps partiel thérapeutique a été ajouté.

 

 

Vous devez renseigner les éléments suivants afin que les rubriques propres au TPT remontent dans le bulletin : 

• la date de début du TPT,
• la date de fin prévisionnelle TPT,
• et le pourcentage de temps d’activité (souvent exprimé ainsi sur les recommandations médicales).

 

 

Ce pourcentage d’activité est converti en heure d’absence par jour de travail dans le calendrier du salarié, et ce, à partir des données du planning salarié.

 

Vérifier le nombre d’heures d’absence

 

Dans le bulletin, onglet Congés payés/RTT - Absences, vous pouvez visualiser les absences correspondantes à la saisie de votre TPT.

 

 

Vous pouvez ensuite consulter le détail des heures d'absence par jour en cliquant sur Voir détail.

 

 

Le bulletin de salaire

 

Ouvrez votre bulletin en passant par le menu Calculez vos bulletins. Cliquez sur Calculer pour faire apparaître l’absence.

Lorsque la fiche arrêt de travail est complétée, la rubrique RABSTPT remonte automatiquement dans le bulletin.

À noter qu’il s’agit d’une rubrique d’absence visant à déclarer la perte de salaire en DSN.

 

En cas de non-subrogation du TPT, il n'y a rien de plus à faire.

 

 

En cas de subrogation du TPT, il convient de procéder comme pour les IJSS maladie.

Les IJSS TPT subrogées doivent être retraitées sur le bulletin de paie du salarié.

Pour ce faire, retournez dans Arrêt de travail via Gérez vos salariés.

Cliquez sur l'onglet TPT, puis sur le bouton Saisir l’indemnisation du mois :

- Date de versement : renseignez le versement du mois en cours.

- Montant brut : renseignez le montant brut mentionné dans le décompte CPAM.

- Montant net : renseignez le montant net mentionné dans le décompte CPAM.

 

 

Puis retournez dans le bulletin pour le calculer.

 

Pour janvier 2024

 

Rappel : C’est l’organisme (CPAM) versant les indemnités journalières de sécurité sociale (IJSS) qui doit effectuer le prélèvement à la source (PAS), sauf en cas de subrogation, c'est à l'employeur de calculer et d’effectuer le prélèvement à la source (PAS) sur le montant imposable des IJSS subrogées dans la limite des 60 premiers jours d'arrêt en cas d'arrêt de travail pour accident non professionnel ou maladie non professionnelle.

 

À partir du 1ᵉʳ janvier 2024, seules les indemnités journalières de sécurité sociale (IJSS) de TPT AT/MP seront soumises au prélèvement à la source (PAS) (à hauteur de leur montant imposable) selon les mêmes règles que les indemnités journalières AT/MP. En revanche, les indemnités journalières de sécurité sociale de temps partiel thérapeutique de maladie ordinaire (maladie ordinaire et ALD) ne seront pas soumises au PAS.

Attention
La fraction imposable de ces indemnités journalières de temps partiel thérapeutique correspondra à 50 % de leur montant comme les règles des IJ AT MP.

 

Après avoir calculé votre bulletin, il faudra renseigner le montant imposable des indemnités journalières de temps partiel thérapeutique dans la variable à saisir IJSS_TPT_IMP. Cela impactera la rubrique intermédiaire IJSS_IMP_TPT Part imposable des indemnités journalière SS (temps partiel thérapeutique) :

 

 

Cette part imposable intègrera le bloc S21.G00.50.013 Montant soumis au prélèvement à la source (PAS). (Fiche consigne 1851).

 

La dernière étape consiste à imprimer et à générer l'attestation de salaire TPT puisqu'aucun signalement arrêt de Travail de motif (rubrique S21.G00.60.001) 15 - temps partiel thérapeutique n'est à ce jour traité par la CNAM.

 

Vous pouvez trouver l'article concernant la génération de l'attestation de salaire et les impacts en DSN en cliquant ici.