Pour en savoir plus sur la subrogation, retrouver notre article La Subrogation.

Avant de débuter cet article, nous vous invitons à vérifier la mise en place de votre arrêt de travail sur le logiciel en consultant notre article Saisir un arrêt de travail (initial) dans EBP Paie Autonome.

Renseigner les IJSS reçues

Les IJSS subrogées doivent être retraitées sur le bulletin de paie du salarié. Il n’y a aucune obligation concernant la date de retraitement. Il est néanmoins préférable de les traiter rapidement sur le bulletin du salarié concerné dès réception du paiement de la CPAM.

Exemple de décompte que vous recevrez de l'Assurance Maladie si vous pratiquez la subrogation : 

• Retournez dans Arrêt de travail via la tuile Gérez vos Salariés + Congés et absences
• Cliquez sur l’onglet Indemnisations et renseignez :
  
  Du: renseignez la date de départ de l’arrêt
  Au: renseignez la date de fin de l’arrêt
  Jours indemnisés: renseignez le nombre de jours mentionnés dans le décompte CPAM
  Date de versement: renseignez le mois en cours
  Montant brut: renseignez le montant brut mentionné dans le décompte CPAM
  Montant net: renseignez le montant net mentionné dans le décompte CPAM 

La part imposable se calcule automatiquement par le logiciel uniquement pour le type d'absence maladie non professionnelle.

• Cliquez sur Enregistrer et Fermer. 

• Retournez dans le bulletin et cliquez sur Calculer

Si ce n’est pas le cas, il faut vérifier que la case Ajout dynamique des lignes optionnelles du profil est bien cochée et que dans le profil du salarié, les rubriques soient intégrées.

Maintien Garantie sur net ou brut

Ensuite, afin de garantir au salarié son net à payer, il faut ajouter la rubrique Maintien garanti sur net ou brut.

• Cliquez sur Rubriques disponibles
• Saisissez « maintien » dans la barre de recherche
• Cochez la rubrique de maintien en rapport avec le type d’arrêt du salarié
• Cliquez sur Ajouter au bulletin

• Une fois la rubrique ajoutée, cliquez sur Calculer puis Enregistrer
• Cliquez sur Paie à l'envers

• Renseignez le Net à payer désiré (net figurant avant le rajout des IJSS)
• Cliquez sur la rubrique Maintien Garantie sur net ou brut (colonne de gauche)
• Cliquez sur la rubrique Maintien Garantie sur net ou brut (colonne de droite)
• Cliquez sur Calculer

Le net à payer désiré est le net à payer avant le prélèvement à la source.

L’assistant se lance et calcul une valeur dans Valeur trouvée

• Cliquez sur Transférer pour que ce montant s’incrémente automatiquement dans la rubrique de maintien du bulletin :

La rubrique de maintien est incrémentée et le net à payer est modifié.

Plus d'informations sur les IJSS et le PAS depuis notre article : Prélèvement à la source (PAS) Gestion des indemnités journalières de Sécurité Sociale dans EBP Paie Autonome.