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Pour en savoir plus sur la subrogation, retrouver notre article La Subrogation.
Avant de commencer cet article, nous vous invitons à vérifier la mise en place de votre arrêt de travail sur le logiciel en consultant notre article Saisir un arrêt de travail (initial) dans EBP Paie Autonome.
Renseigner les IJSS reçues
Les IJSS subrogées doivent être retraitées sur le bulletin de paie du salarié. Il n’y a aucune obligation concernant la date de retraitement. Il est néanmoins préférable de les traiter rapidement sur le bulletin du salarié concerné dès réception du paiement de la CPAM.
Point d’attention pour les IJ TPT :
En 2023, les IJ TPT n’intègrent pas la rémunération nette fiscale, ils ne sont donc pas pris pour le calcul du montant du PAS. Cependant, cette application changera à compter du 1ᵉʳ janvier 2024, les IJ TPT AT/MP seront soumis au PAS (à hauteur de 50 % du net imposable) et suivront les mêmes règles que les IJ AT/MP. De ce fait, ils intègreront le montant soumis au prélèvement à la source en rubrique Montant soumis au PAS - S21.G00.50.013 en déclaration.(DSN).
Attention
Cela ne concerne pas le IJ maladie ALD et maladie ordinaire, (ex : Maladie non professionnelle). Ces IJ ne seront pas soumis au PAS, c'est le salarié qui aura la possibilité d’effectuer un versement spontané (Fiche consigne 1851).
Exemple de décompte que vous recevrez de l'Assurance Maladie si vous pratiquez la subrogation :
Depuis l'arrêt de travail
Retournez dans l'arrêt de travail via la tuile Gérez vos Salariés > Arrêts de travail.
Cliquez sur l’onglet Indemnisations puis sur Initialiser les périodes afin que le logiciel retrouve les périodes de rémunération et d'indemnisation.
La part imposable se calcule automatiquement par le logiciel uniquement pour le type d'absence maladie non professionnelle.
Cliquez sur Enregistrer et Fermer.
Depuis le bulletin
Retournez dans le bulletin afin de cliquer sur Calculer pour déclencher les rubriques.
Si ce n’est pas le cas, il faut vérifier que la case Ajout dynamique des lignes optionnelles du profil est bien cochée et que dans le profil du salarié, les rubriques soient intégrées.
Cas Particulier
L’assurance maladie verse des indemnités journalières en décalage de l’arrêt maladie.
On veut donc réintégrer les IJ sur un mois où le salarié n’est plus en arrêt.
Dans le bulletin, il n’y a donc plus aucunes rubriques relevant de l’arrêt de travail.
Il faut alors ajouter le sous-profil correspondant au type d'arrêt de travail, vérifier que la case Ajout dynamique des lignes optionnelles du profil est bien cochée, et calculer le bulletin.
Les rubriques s'ajoutent alors à votre bulletin.
Maintien Garantie sur net ou brut
Ensuite, afin de garantir au salarié son net à payer, il faut ajouter la rubrique Maintien garanti sur net ou brut.
Cliquez sur Rubriques disponibles. Saisissez maintien dans la barre de recherche.
Cochez la rubrique de maintien en rapport avec le type d’arrêt du salarié et cliquez sur Ajouter au bulletin.
Une fois la rubrique ajoutée, cliquez sur Calculer puis sur Enregistrer.
Effectuer une paie à l'envers
Cliquez sur Paie à l'envers.
Renseignez le Net à payer désiré (net figurant avant le rajout des IJSS).
Cliquez sur la rubrique Maintien Garantie sur net ou brut (colonne de gauche).
Cliquez sur la rubrique Maintien Garantie sur net ou brut (colonne de droite).
Cliquez sur Calculer.
Attention
Le net à payer désiré est le net à payer avant le prélèvement à la source.
L’assistant se lance et calcule une valeur dans Valeur trouvée.
Cliquez sur Transférer pour que ce montant s’incrémente automatiquement dans la rubrique de maintien du bulletin.
La rubrique de maintien est incrémentée et le net à payer est modifié.
Plus d'informations sur les IJSS et le PAS depuis notre article : Prélèvement à la source (PAS) Gestion des indemnités journalières de Sécurité sociale dans EBP Paie Autonome.
