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Les plans comptables fournis par EBP comprennent un grand nombre de comptes de TVA déjà paramétrés.

Si vous souhaitez contrôler un paramétrage existant ou appliquer un paramétrage à un compte de TVA, passez par l'icône , cliquez sur le menu Paramètres comptables > Plan comptable général :

Cliquez sur l'onglet Autres tiers dans notre exemple, puis double-cliquez sur la ligne du compte de TVA que vous souhaitez ouvrir :  

La fiche du compte sélectionné s'ouvre. Allez dans l’onglet Paramétrage :

Les informations qui permettent de paramétrer le compte en vue de l’établissement de la déclaration de TVA concernent les champs :

• Exonéré : cochez la case si vous souhaitez que ce compte soit exonéré du calcul de la TVA. (cette option concerne uniquement les comptes de charges et les comptes de produits).
• Nature de taxe : sélectionnez dans la liste des natures de taxe celle qui vous convient en cliquant sur l’icône .
• Type d’opération : sélectionnez dans la liste de type d’opération celui qui vous convient en cliquant sur l’icône .
• Option de calcul : sélectionnez dans la liste des options de calcul celle qui convient en cliquant sur l’icône .

Bon à savoir
Ces paramètres restent modifiables même après avoir utilisé le compte comptable. Les informations de TVA étant enregistrées lors de la saisie de l’écriture, la modification aura donc une incidence seulement sur les nouvelles écritures.

Pour que le nouveau paramétrage d’un compte modifie les informations de TVA contenues sur les lignes d’écritures déjà enregistrées et influe sur la déclaration, il faut soit ressaisir la ligne de TVA de l’écriture, soit utiliser l’outil Mettre à jour des infos de TVA disponible depuis le menu Déclaratif / Informations TVA.

Le sens de saisie paramétré dans l’onglet Paramétrage avancé permettra de déterminer le sens de calcul du solde (Créditeur pour les comptes de TVA collectée et Débiteur pour les comptes de TVA déductible) :

Pour enregistrer les opérations non imposables (achats en franchise, livraisons intracommunautaires, exportations pour UE, etc.), vous devez créer les comptes de charges ou de produits correspondants, cocher la case Exonéré dans la zone Paramétrage TVA et indiquer le Type d’opération.

Retrouvez plus d'informations sur les schémas d'écriture dans notre article dédié : Paramétrage des comptes de TVA et schémas d'écriture