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Importer les fiches paramétrage au format XML
Dans un premier temps, il conviendra de récupérer la ou les fiches de paramétrages sur Net entreprise à partir du tableau de bord Net-entreprise ou MSA, dans la section « service complémentaire » visible en bas de page.
Extrait de la procédure disponible sur le site www.dsn-info.fr
Dans le logiciel EBP Paie Solution Autonome, il y a la possibilité d'importer les fiches de paramétrage au format XML.
Cet import permet de créer l'organisme et les contrats. Nous vous invitons ensuite à suivre la procédure de paramétrage ci-dessous.
Vous pouvez faire cet import à deux endroits dans le logiciel :
Depuis le menu Établissement > Prévoyance/Assurances > Plus d'action
Important
Nous vous recommandons d'effectuer une sauvegarde de votre dossier avant toute modification du paramétrage.
Un assistant d’import s’ouvre :
Après avoir sauvegardé votre dossier, cliquez sur le bouton Suivant.
Cliquez sur le menu pour sélectionner le fichier enregistré sur votre ordinateur.
Vous cliquez sur Suivant et suivez chaque étape de l'assistant :
Cliquez sur Fermer, la fenêtre suivante s’ouvre :
Cliquez sur Mettre à jour les contrats de prévoyance.
À la fin de cet import, les contrats et l'organisme sont créés.
Vous les retrouvez dans le menu Établissement, Prévoyance/Assurances pour les contrats et Établissement, Organismes pour l'organisme de prévoyance ou de mutuelle.
Depuis le menu Outils > Import/export > Import des fiches de paramétrage des organismes complémentaires
Suivez les mêmes manipulations que précédemment.
Si vous ne souhaitez pas faire l'import, vous pouvez créer les Organismes et les Contrats de prévoyance manuellement.
Paramétrage Organisme
Pour effectuer le paramétrage des Organismes, passez par le menu Établissement > Organismes :
Double-cliquez sur chaque organisme souhaité, et renseignez la caisse de l'organisme :
Paramétrez les coordonnées bancaires pour le paiement des cotisations et dans le moyen de paiement, renseignez prélèvement SEPA si vous souhaitez payer via la DSN :
Paramétrage Contrat de prévoyance
Vous avez la possibilité d’utiliser les contrats de prévoyance déjà créés dans le logiciel ou d'en rajouter en cliquant sur Ajouter.
Renseignez les informations attendues de la fiche de paramétrage :
Renseignez les informations suivantes :
- La référence du contrat
- La désignation commerciale
- Le code option et/ou population si besoin
- L’organisme
- La périodicité de paiement
Toutes ces informations sont présentes sur la fiche de paramétrage :
Paramétrage des adhésions dans l'établissement
Une fois que les contrats sont créés, vous devez ajouter les adhésions dans votre fiche établissement, pour que celles-ci remontent en DSN.
Dans le menu Établissement, ouvrez votre établissement, puis cliquez sur l’onglet Adhésion prévoyance :
Cliquez sur Ajouter pour chaque contrat de prévoyance :
Paramétrage des sous-profils Prévoyance ou Mutuelle et des rubriques
Le paramétrage des sous-profils permet d'appliquer à tous les salariés.
Depuis le menu Calculez vos Bulletins > Profils > Onglet Sous-profil, indiquez dans la barre de recherche Prévoyance ou Mutuelle en fonction du paramétrage que vous faites :
Vous pouvez sélectionner les sous-profils que vous n’utilisez pas pour les passer en inactif :
Double-cliquez sur le sous-profil qui vous intéresse pour l’ouvrir, puis ouvrez-la ou les rubriques à paramétrer :
Dans la rubrique, renseignez l'Organisme, le Contrat, la nature et sous-nature et les taux de cotisation :
Pour contrôler les taux, faites un clic droit sur la variable du taux, puis cliquez sur Voir la définition :
Cliquez sur Ajouter puis renseignez le Taux Patronal et/ou le Taux Salarial. Cette manipulation sera à effectuer à chaque mise à jour vos taux :
La sous-nature correspond à la colonne Type de base ou forfait dans votre fiche de paramétrage :
Paramétrage dans les fiches salariés des adhésions
Depuis l'onglet Prévoyance et assurance, cliquez sur Ajouter. Sélectionnez un contrat auquel le salarié doit être affilié.
Bon à savoir
Il conviendra de répéter cette opération autant de fois qu’il y a de contrat à affilier au salarié.
Cliquez sur le menu déroulant pour sélectionner le contrat, et indiquez la date d'affiliation et cliquez sur Validez :
Enfin, dans l'onglet Profils vous retrouvez les sous-profils de mutuelle. Cochez le sous-profil de mutuelle auquel le salarié est affilié :
Cette manipulation permet de faire remonter automatiquement tous les mois la rubrique de mutuelle sur le bulletin à la préparation.
