Pour commencer

 

Le contexte métier et déclaratif de l’année 2022 est particulier, aussi, nous vous invitons à consulter notre article sur le sujet : Déclarer le temps partiel thérapeutique.

 

 

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Retrouvez nos articles :

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Avant toute mise à jour, nous vous invitons à faire une sauvegarde de votre dossier de paie, via le menu Outils Sauvegarde.

 

La fiche salarié

 

En cas de temps partiel thérapeutique, le salarié conserve ses modalités contractuelles. Autrement dit, lorsqu’un salarié à temps plein bénéficie de la mise en place d’un TPT, les caractéristiques du contrat dans la fiche salarié doivent être conservées. 

De ce fait, les caractéristiques du contrat qui se trouvent dans la fiche de votre salarié par le menu Salariés > Salariés présents, onglet Contrat, ne doivent pas changer.

 

 

La fiche arrêt de travail

 

Le temps partiel thérapeutique est une reprise du travail spécifique. Il doit être saisi sur la fiche arrêt de travail dont il dépend, qu’il y ait reprise normale ou non.

Pour accéder à la fiche arrêt de travail, passez par le menu Salariés > Congés et Absences > Arrêts de travail et cliquez sur le salarié concerné.

Un nouvel onglet Temps partiel thérapeutique a été ajouté :

 

 

Renseignez les éléments suivants afin que les rubriques propres au TPT remontent dans le bulletin : 

• la date de début du TPT,
• la date de fin prévisionnelle TPT,
• et le pourcentage de temps d’activité (souvent exprimé ainsi sur les recommandations médicales).

 

 

Ce pourcentage d’activité est converti en heure d’absence par jour de travail dans le calendrier du salarié, et ce, à partir des données du planning salarié.

 

Vérifier le nombre d’heures d’absence

 

Dans le bulletin, onglet Congés payés/RTT - Absences, vous pouvez visualiser les absences correspondantes à la saisie de votre TPT.

 

 

Vous pouvez ensuite consulter le détail des heures d'absence par jour en cliquant sur Voir détail.

 

 

 

Le bulletin de salaire

 

Ouvrez votre bulletin en passant par le menu Bulletins > Bulletins. Faites un double clic sur le salarié concerné pour entrer dans le bulletin et cliquez sur Calculer pour faire apparaître l’absence.

Lorsque la fiche arrêt de travail est complétée, la rubrique RABSTPT remonte automatiquement dans le bulletin.

À noter qu’il s’agit d’une rubrique d’absence visant à déclarer la perte de salaire en DSN.

 

En cas de non subrogation du TPT, il n'y a rien de plus à faire.

 

 

 

En cas de subrogation du TPT

Il convient de procéder comme pour les IJSS maladie.  

Les IJSS TPT subrogées doivent être retraitées sur le bulletin de paie du salarié. 

Pour ce faire, retournez dans Arrêt de travail et cliquez sur l'onglet Temps partiel thérapeutique, puis sur le bouton Saisir l’indemnisation du mois :

- Date de versement : renseignez le versement du mois en cours

- Montant brut : renseignez le montant brut mentionné dans le décompte CPAM

- Montant net : renseignez le montant net mentionné dans le décompte CPAM

 

 

Pour rappel, en cas de subrogation, les IJSS TPT :

• ne sont pas soumises au PAS

• leur montant n’est pas porté en RNF

• et ne sont pas prises en compte pour le calcul du montant PAS

 

Puis retournez dans le bulletin pour le calculer.

 

La dernière étape consiste à imprimer et à générer l'attestation de salaire TPT puisqu'aucun signalement arrêt de Travail de motif (rubrique S21.G00.60.001) 15 - temps partiel thérapeutique n'est à ce jour traité par la CNAM.

 

Vous pouvez trouver l'article concernant la génération de l'attestation de salaire et les impacts en DSN en cliquant ici.