Affilier un salarié à un contrat de prévoyance dans EBP Paie Solution Autonome

Avant de commencer

Après avoir créé votre organisme de prévoyance (cf L'organisme de prévoyance), puis après avoir créé les contrats de prévoyance (cf Le contrat de prévoyance), il est nécessaire d'affilier les salariés.

Paramétrer la fiche salarié

Depuis la fiche Salarié, pour y ajouter le contrat de prévoyance, cliquez sur l'onglet Prévoyance / Assurances puis sur Ajouter :

Une fenêtre s'ouvre, dans le champ Contrat, grâce au volet déroulant sélectionnez le contrat précédemment créé, puis cliquez sur Valider :

Si vous ne trouvez pas le contrat dans la liste déroulante depuis l'onglet Contrats de prévoyance/assurance courants, cliquez sur l'onglet Tous pour avoir accès à l'ensemble des contrats disponibles :

Le contrat apparaît dans la fiche Salarié :

Paramétrer depuis l'onglet Profils

Depuis l'onglet Profils, cochez les spécificités liées au salarié (mutuelle, prévoyance ou retraite supplémentaire) puis, cliquez sur Réinitialiser afin qu’elles s’ajoutent au bulletin de paie :

Dans la DSN, l'adhésion apparaît dans le bloc S21.G00.15 : Adhésion Prévoyance et l'affiliation apparaît dans le bloc S21.G00.70 : Affiliation Prévoyance.

Ces blocs de données permettent de décrire l’adhésion d’un établissement à un contrat de prévoyance (ou Santé complémentaire), et l’affiliation de chaque salarié sur le ou les contrats déclarés.

• S21.G00.78 : Base assujettie.
• S21.G00.79 : Composant de base assujettie.
• S21.G00.81 : Cotisation individuelle.

Ces blocs de données permettent de déclarer les éléments de calcul de la cotisation nominative attachée à chaque salarié, pour chacune de ses affiliations, ainsi que les cotisations individuelles prévoyance, santé complémentaire et/ou retraite supplémentaire qui en découlent.

Après avoir affilié votre salarié, vous pouvez paramétrer votre cotisation Prévoyance.

Si vous le souhaitez vous pouvez changer le taux de votre cotisation Prévoyance.

Retrouvez cet article en tutoriel vidéo : Affilier un salarié à un contrat de prévoyance dans EBP Paie Solution Autonome