Base assujettie de type 31 dans EBP Paie Open Line™

Avant de commencer

Vous pouvez rencontrer le message d'anomalie suivant, sur votre DSN : « Vous n’avez pas déclaré, dans une DSN mensuelle, au moins une base assujettie de code « 31 – éléments de cotisation Prévoyance, Santé, retraite supplémentaire »  pour chaque identifiant technique d’affiliation renseigné pour un individu donné. Ceci n’est pas admis » :

Ce message s’affiche par défaut sur le bloc S21.G00.78 de type 02.

• Dans un premier temps, il convient de vérifier le nombre de bloc S21.G00.70-Affiliation Prévoyance présents depuis votre individu (ce bloc signifie que le contrat est rattaché sur votre fiche salarié).
  
  En effet, pour une cohérence vous devez avoir autant de bloc S21.G00.70 que de bloc S21.G00.78 –Base assujettie : 31 (ce bloc signifie que votre contrat est bien rattaché à une rubrique de prévoyance issue du bulletin de votre salarié) :

• En cliquant sur chacune des lignes, citées ci-dessus, vous pourrez vérifier le nom des contrats repris.

Dans notre exemple, il manque une base assujettie 31, deux cas possibles :

• Vous n’avez pas paramétré une de vos rubriques de prévoyance présentes sur le bulletin de votre salarié
• Vous avez rattaché un contrat en trop sur votre fiche salarié

Les vérifications

Sur la fiche salarié

• Ouvrez la fiche de votre salarié
• Cliquez à gauche sur l’onglet Prévoyance/ Assurance
• Vérifiez les contrats rattachés à votre salarié, si votre salarié à un contrat en trop, supprimez la ligne, s’il manque un contrat, ajoutez-le (consultez notre article Affilier un salarié à un contrat de prévoyance dans EBP Paie Open Line™).
• Enregistrez et fermez la fiche salarié.

Sur le bulletin 

• Ouvrez le bulletin de votre salarié, double-cliquez sur les rubriques de prévoyance de votre salarié.
  Le contrat sélectionné depuis l’encadré Régimes, contrats et organismes doit être le même que celui renseigné dans la fiche de votre salarié. Assurez-vous que le code organisme sélectionné est bien identique.

Vous devez vérifier, à l'aide de vos fiches de paramétrage organisme de prévoyance que la nature et la sous nature de la rubrique soient correctement renseignées.

Une fois les vérifications effectuées, lancez un calcul du bulletin puis, actualisez votre DSN. Enfin, contrôlez-la, vous ne devriez plus avoir l’anomalie.
Il convient de faire la même manipulation pour tous vos salariés qui rencontrent l’anomalie.

Si, toutefois, vous rencontrez toujours l’erreur, nous vous invitons à contacter le service assistance EBP.