Avant de commencer
Pour en savoir plus sur la subrogation, retrouver notre article La Subrogation.
Avant de débuter cet article, nous vous invitons à vérifier la mise en place de votre arrêt de travail sur le logiciel en consultant notre article Saisir un arrêt de travail (initial) dans EBP Paie Open Line™.
Renseigner les IJSS reçues
Les IJSS subrogées doivent être retraitées sur le bulletin de paie du salarié. Il n’y a aucune obligation concernant la date de retraitement. Il est néanmoins préférable de les traiter rapidement sur le bulletin du salarié concerné dès réception du paiement de la CPAM.
Exemple de décompte que vous recevrez de l'Assurance Maladie si vous pratiquez la subrogation :
Retournez dans Arrêt de travail via le menu Salariés / Congés et absences.
Cliquez sur l’onglet Indemnisations puis sur Initialiser les périodes afin que le logiciel retrouve les périodes de rémunération et d'indemnisation.
La part imposable se calcule automatiquement par le logiciel uniquement pour le type d'absence maladie non professionnelle (à partir de la gamme Pro) :
Cliquez sur Enregistrer et Fermer. Retournez dans le bulletin et cliquez sur Calculer pour déclencher les rubriques.
Si ce n’est pas le cas, il faut vérifier que la case Ajout dynamique des lignes optionnelles du profil est bien cochée et que dans le profil du salarié, les rubriques soient intégrées :
Maintien Garantie sur net ou brut
Ensuite, afin de garantir au salarié son net à payer, il faut ajouter la rubrique Maintien garantie sur net ou brut.
Cliquez sur Rubriques disponibles. Saisissez maintien dans la barre de recherche. Cochez la rubrique de maintien en rapport avec le type d’arrêt du salarié. Cliquez sur Ajouter au bulletin :
Une fois la rubrique ajoutée, cliquez sur Calculer puis Enregistrer.
Cliquez sur Paie à l'envers :
- Renseignez le Net à payer désiré (net figurant avant le rajout des IJSS)
- Cliquez sur la rubrique Maintien Garantie sur net ou brut (colonne de gauche)
- Cliquez sur la variable Maintien Garantie sur net ou brut (colonne de droite)
- Cliquez sur Calculer
 |
Le net à payer désiré est le net à payer avant le prélèvement à la source. |
L’assistant se lance et calcule une valeur dans Valeur trouvée.
Cliquez sur Transférer pour que ce montant s’incrémente automatiquement dans la rubrique de maintien du bulletin :
La rubrique de maintien est incrémentée et le net à payer est modifié :
Plus d'informations sur les IJSS et le PAS depuis notre article : Prélèvement à la source (PAS) Gestion des indemnités journalières de Sécurité Sociale dans EBP Paie Open Line™.
Commentaires
2 commentaires
Bonjour,
J’ai un petit souci avec votre exemple.
L’absence pour maladie non professionnelle va du 24/07/2018 au 19/08/2018, soit.
Mais au moment d’établir la paye de juillet, soit au 31 juillet ou même avant, je n’ai pas encore reçu de la CPAM le décompte des IJSS…
De surcroît, pour quoi déduire toutes les IJSS brutes, soit 1788,75 € en juillet, alors que ce montant correspond à 27 jours, dont 19 en août. Alors pourquoi déduire en juillet des IJSS relatives au mois d’août ?
Enfin, qu’en est-il des jours de carence ?
Dans l'attente d'un éclairage,
Bien cordialement.
Bonjour,
Votre question relève de l'assistance technique.
Un ticket vient d'être créer (#75289) un technicien reviendra vers vous.
Bonne journée !
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