Gérer correctement les sorties de salariés dans EBP Paie Solution Accompagnée

Avant propos

 

Pour une sortie de salarié, vous devez suivre plusieurs étapes : Saisir la sortie du salarié Générer les documents de sortie Vérifier le bulletin Réaliser un Signalement DSN de Fin de Contrat (opération obligatoire)

 

Saisir la sortie du salarié - Générer les documents de sorties :

 

Par le menu Gérez vos salariés - Salariés, ouvrez la fiche du salarié concerné et cliquez sur le bouton Sortie de salarié.

 

 

Renseignez tous les champs de l’onglet Sortie de salarié puis enregistrez.

 

 

Générer le Solde de tout compte

Cliquez sur le bouton Générer le solde de tout compte.

 

 

 

Cliquez sur le bouton Voir le solde de tout compte.

 

Dans la fiche Solde de tout compte, saisissez ou corrigez les éléments relatifs à la fin de contrat, en passant sur chacun des onglets (Rupture de contrat de travail, Préavis, Bulletins, Chômage total sans rupture de contrat de travail, Signalements). Enregistrez et fermez la fiche.

 

 

 

Vérification du bulletin

 

De retour dans la fiche Salarié, onglet Sortie de salarié, cliquez Voir le Bulletin de sortie :

 

 

 
Le bulletin du salarié sorti est automatiquement mis à jour, avec ses retenues pour sortie, ses indemnités Congés payés…

Comme pour tous les autres bulletins, vous pouvez toujours utiliser la Saisie des variables du bulletin de paye pour valoriser des variables supplémentaires (Indemnités de licenciement, rupture conventionnelle…).

 

  

 

 

Important : dans le bulletin, pensez à bien vérifier ou éventuellement à modifier la période d’emploi afin que ce bulletin ne dépasse pas la date de sortie du salarié.

 

 

 

Générer le Signalement DSN Fin de contrat

 

De retour dans la fiche Salariée, onglet Sortie de salarié, cliquez successivement sur les boutons Générer le signalement de fin de contrat puis Voir le signalement de fin de contrat.

 

 

 

 

La fenêtre Signalement fin de contrat de travail s’ouvre.

 

Cette fiche retranscrit les informations saisies dans votre fiche Fin de contrat STC. Vous pouvez également retrouver cette fiche dans le menu Préparez vos déclarations - Signalements - Fins de contrat STC.

 

Cliquez sur l’onglet Edition :

 

 

 

• Veillez à bien vérifier les données de votre signalement DSN.

 

Pour effectuer une correction, le mieux est de modifier l’information directement dans la fiche Solde de tout compte, afin que la donnée soit correctement reprise par la suite. Sinon, vous pouvez également corriger l’information dans le document ou dans l’éditeur.

 

• Contrôlez votre DSN grâce au bouton Contrôler puis Générer le fichier

                 

 

 

• Déposez votre Signalement DSN sur Net-Entreprises

 

Une fois votre Signalement DSN enregistré, le bouton « Déclarer le fichier » apparaît en haut à gauche de l’écran, pas loin du bouton « Enregistrer ». Cliquez alors sur « Déclarer le fichier ». Une fenêtre TRÈS IMPORTANTE s’affiche :

 

 

 

Un message vous propose alors de choisir le mode de production : Test ou Réel.

Test : Le fichier est préparé, provisoire et peut être envoyé aux organismes à titre d’essai. Vous pouvez renouveler l’opération autant de fois que vous le désirez.

Réel : Le fichier définitif est créé. Celui-ci sera déclaré officiellement.

Enfin, cliquez sur OK pour valider votre choix.

 

Important : 

Nous vous conseillons de déposer votre Signalement DSN en mode TEST une première fois sur Net-Entreprises. Le portail Net-Entreprises effectuera une vérification.

S’il n’y a aucune anomalie bloquante dans ce cas vous pouvez redéposer votre Signalement DSN en mode REEL.

Si Net-Entreprise révèle des anomalies bloquantes, dans ce cas vous pouvez retourner dans le logiciel pour effectuer les modifications nécessaires et réactualiser votre Signalement DSN.  Ensuite, redéposez votre Signalement DSN toujours en mode TEST sur Net-Entreprise afin de s’assurer de la bonne correction des anomalies. Une fois le Signalement DSN conforme détectée par Net-Entreprise, vous pouvez redéposer votre Signalement DSN en mode REEL sur Net-Entreprises.