Avant de commencer

Lorsque vous recevez l'arrêt de travail de votre salarié, vous devez le mentionner dans votre logiciel. 

La saisie d’un arrêt de travail s’effectue depuis le menu Salariés > Congés et absences > Arrêts de travail :

Pour créer un arrêt de travail, cliquez sur Ajouter : 

Saisir un arrêt de travail

Onglet : Saisie de l'arrêt

Pour compléter la fiche arrêt de travail, nous vous invitons à utiliser le document complété par le praticien.

Les informations principales suivantes sont à renseigner :

• Sélectionnez le salarié concerné.
• Sélectionnez le type d'absence de l’arrêt de travail.
• Renseignez les dates de début et de fin de l'arrêt (la date du dernier jour travaillé ainsi que la date de validité sont renseignées automatiquement, mais il est possible de les modifier si nécessaire).

S’il s’agit d’un accident, vous devez renseigner la date de l’accident (accident de travail par exemple).

Dans le cas où l’entreprise effectue la subrogation, cochez la case Demande de subrogation et précisez les dates de subrogation.

Bon à savoir
Vous pouvez y mettre une date supérieure à celle de l'arrêt car s'il y a prolongation d'arrêt vous ne pourrez pas refaire une demande de subrogation.

Onglet : Indemnisations 

Encadré Rémunérations par période :

Ce cadre est uniquement visible pour les arrêts de type Maladie non professionnelle et doit contenir l’ensemble des salaires perçus sur la période de référence. 

• Ajouter permet d'ajouter manuellement une période puis de saisir les colonnes Salaire.
• Initialiser les périodes permet d’actualiser la période de référence avec les salaires correspondants présents dans votre dossier de paie (3 mois minimum de bulletins sont nécessaires).
• L’option Activité saisonnière ou discontinue est à cocher si l'activité de votre entreprise n'est pas continue ou présente un caractère saisonnier ou encore lorsque le salarié exerce une profession de manière discontinue.

Encadré Indemnisations (partie basse) :

Cette partie est dédiée aux indemnités journalières de la sécurité sociale*.

* Les formules permettant le calcul de l’indemnisation perçue se trouvent dans le menu Salariés > Administratif > Formules utilisées dans les documents administratifs.

Après avoir complété le cadre précédent, cliquez sur Initialiser les périodes . L’actualisation entraînera le calcul automatique du :

• nombre de jours indemnisés ;
• montant des indemnités brutes ;
• montant des indemnités nettes.

 La saisie manuelle est également autorisée.

Dans votre bulletin, après un recalcul, les rubriques suivantes reprendront les valeurs d’indemnisations calculées dans l’arrêt :

• RMNP04002 : Indemnités journalières brutes (maladie non prof.)
• GMNP04002 : Indemnités journalières nettes (maladie non prof.)

Types d’arrêt : Autres

L’ajout de la ligne d’indemnisation doit être effectué manuellement à partir du bouton Ajouter. 

Par exemple, pour un arrêt de type Accident  de travail, les rubriques suivantes reprendront les valeurs d’indemnisations saisies dans l’arrêt : 

• RAT004002 : Indemnités journalières brutes (accident du travail).
• GAT004002 : Indemnités journalières nettes (accident du travail).

Attention
Nous vous rappelons qu’un signalement DSN doit obligatoirement être émis (dans un délai de 5 jours). Ce signalement permet de reconstituer une attestation de salaire permettant le versement des indemnités journalières au salarié. Pour plus d’informations sur la génération d’un signalement DSN, nous vous invitons à consulter le manuel de prise en main DSN.

Cet article existe aussi en tutoriel vidéo, n'hésitez pas à le consulter : Créer un arrêt de travail dans EBP Paie Open Line™.