Il est important de paramétrer vos contrats de prévoyance en fonction de la fiche de paramétrage fournie par votre organisme de prévoyance.
Cette fiche est disponible sur le portail net-entreprises en vous connectant.
Exemple de fiche de paramétrage :
- Allez dans le menu établissements puis contrats prévoyance/assurance.
- Cliquez alors sur le bouton Ajouter.
- Puis renseignez les champs en rouge en suivant les informations contenues sur la fiche de paramétrage.
- Dans la fiche Etablissement onglet Adhésion prévoyance un nouveau bouton est disponible : Actualiser la liste en fonction des salariés.
Ce bouton permet de parcourir l’ensemble des contrats de prévoyance présents dans les fiches des salariés et de les ajouter dans la fiche Etablissement s’ils sont manquants.
Il est nécessaire d’ajouter autant de contrat de prévoyance qu’il existe de code option ou de code population différent, pour une même référence contrat.
Par exemple : si la fiche de paramétrage indique les 3 lignes suivantes :
Référence contrat | Code population | Code option |
4407872 | L1-C17675 | R11579-G1 |
4407872 | L1-C17676 | R11579-G1 |
4407872 | L1-C17677 | R11579-G14 |
Il faudra alors créer 3 contrats de prévoyance :
- Un contrat avec la référence contrat 447872, le code population L1-C17675 et le code option R11579-G1.
- Un contrat avec la référence contrat 447872, le code population L1-C17676 et le code option R11579-G1.
- Un contrat avec la référence contrat 4407872, le code population L1-C17677 et le code option R11579-G14.
Cliquez à droite sur le crayon de l'organisme vous permet de vérifier que l'organisme sélectionné est celui créé ultérieurement.
Le contrat de prévoyance est ainsi créé.
Une fois le contrat de prévoyance créé, passez à l'affiliation : Affilier un salarié à un contrat de prévoyance dans EBP Paie Open Line™.
Suivez les étapes en vidéo pour Paramétrer un contrat de prévoyance dans EBP Paie Open Line™.
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