Avant de commencer
Il est important de paramétrer vos contrats de prévoyance en fonction de la fiche de paramétrage fournie par votre organisme de prévoyance.
Cette fiche est disponible sur le portail net-entreprises en vous connectant.
Exemple de fiche de paramétrage :
Paramétrer le contrat Prévoyance / Assurances
Allez dans le menu Établissements puis contrats prévoyance/assurance. Cliquez alors sur Ajouter :
Puis renseignez les champs en rouge en suivant les informations contenues sur la fiche de paramétrage :
Paramétrer la fiche établissement
Dans la fiche Établissement, onglet Adhésion prévoyance, un nouveau bouton est disponible : Actualiser la liste en fonction des salariés.
Ce bouton permet de parcourir l’ensemble des contrats de prévoyance présents dans les fiches des salariés et de les ajouter dans la fiche Établissement s’ils sont manquants.
Il est nécessaire d’ajouter autant de contrat de prévoyance qu’il existe de code option ou de code population différent, pour une même référence contrat.
Par exemple : si la fiche de paramétrage indique les 3 lignes suivantes :
Référence contrat | Code population | Code option |
4407872 | L1-C17675 | R11579-G1 |
4407872 | L1-C17676 | R11579-G1 |
4407872 | L1-C17677 | R11579-G14 |
Il faudra alors créer 3 contrats de prévoyance :
- Un contrat avec la référence contrat 447872, le code population L1-C17675 et le code option R11579-G1.
- Un contrat avec la référence contrat 447872, le code population L1-C17676 et le code option R11579-G1.
- Un contrat avec la référence contrat 4407872, le code population L1-C17677 et le code option R11579-G14.
Cliquer à droite sur le crayon de l'organisme vous permet de vérifier que l'organisme sélectionné est celui créé ultérieurement :
Le contrat de prévoyance est ainsi créé.
Importer la fiche de paramétrage
Lorsque votre organisme de prévoyance envoie une fiche de paramétrage à importer, passez par le menu Outils > Imports / Exports > Import des fiches de paramétrage des organismes complémentaires.
L'assistant s'ouvre, cliquez sur Suivant, puis sur Manuel de prise en main prévoyance :
Une fois le contrat de prévoyance créé, passez à l'affiliation : Affilier un salarié à un contrat de prévoyance dans EBP Paie Open Line™.
Cet article existe aussi en tutoriel vidéo, n'hésitez pas à le consulter : Paramétrer un contrat de prévoyance dans EBP Paie Open Line™.
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