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Si vous avez opté pour la TVA sur les DEBITS
Lorsque vous saisissez une facture en utilisant un compte de TVA sur les débits, le paramétrage du compte est reporté sur la ligne de TVA. De ce fait, lorsque vous établirez la déclaration de TVA de la période correspondante, ce sont ces informations qui seront reprises.
Pour consulter les informations de TVA d’une facture, ouvrez la saisie par journal, cliquez sur la ligne de TVA de la facture puis sur le bouton Infos TVA disponible dans la barre d’outils.
Si vous avez opté pour la TVA sur les ENCAISSEMENTS
Lorsque vous saisissez une facture en utilisant un compte de TVA sur encaissements, le paramétrage du compte est reporté sur la ligne de TVA mais ces informations ne seront pas reprises sur la déclaration de TVA de la période.
Lors de la saisie du règlement de la facture, vous devrez effectuer le pointage de l’échéance correspondante. C’est à ce moment là que les informations de TVA enregistrées sur la ligne de TVA de la facture seront reprises sur la ligne de tiers du règlement et donc récupérées lors de l’établissement de la déclaration de TVA de la période correspondant à la période de saisie du règlement.
Pour consulter les informations de TVA d’un règlement, ouvrez la saisie par journal, cliquez sur la ligne de tiers du règlement qui pointe une facture utilisant un compte de TVA sur encaissements, puis sur le bouton Infos TVA disponible dans la barre d’outils.
Opérations non imposables
Lorsque vous saisissez une opération non imposable utilisant un compte de charge ou de produit exonéré, le paramétrage du compte est reporté sur la ligne de charge ou de produit. Donc, lorsque vous établirez la déclaration de TVA de la période ce sont ces informations qui seront reprises.
Pour consulter les informations de TVA d’une opération non imposable, ouvrez la saisie par journal, cliquez sur la ligne de charge ou de produit exonérée puis sur le bouton Infos TVA disponible dans la barre d’outils.
Pour créer une nouvelle déclaration de TVA, cliquez sur Quotidien / Saisie > Déclaration de TVA :
La liste des déclarations de TVA affiche toutes les déclarations créées et sauvegardées sur l’exercice sélectionné.
Les modifications et suppressions de déclarations de TVA peuvent entraîner des incohérences avec les déclarations suivantes déjà sauvegardées et auront un impact sur les déclarations à créer.
Après validation d’une déclaration de TVA, il est possible de déverrouiller les cellules pour y apporter des modifications (suite à un rejet par exemple) via le bouton .
La validation d’une déclaration de TVA valide automatiquement les écritures qui lui sont rattachées ainsi que les informations de TVA correspondantes.
Cliquez sur le bouton disponible dans la barre des menus.
La fenêtre Nouvelle déclaration s’ouvre. Elle vous propose de sélectionner :
- le type de Déclaration que vous souhaitez créer à l’aide du menu déroulant en cliquant sur
- la Période de déclaration concernée en cliquant sur la flèche déroulante
- le Millésime se sélectionne automatiquement en fonction de la période de déclaration à créer. Vous pouvez cependant le modifier en cliquant sur la flèche déroulante
Cliquez sur le bouton pour créer la déclaration de TVA.
Le type de formulaire proposé lors de la déclaration de TVA dépend du code régime défini dans les options du dossier accessibles par le biais du menu Paramètres, option Société, Identification puis Informations de TVA.
La déclaration s’ouvre. Elle se compose de différents onglets :
Dans la barre d’outils vous trouvez les boutons suivants :
: permet le re-calcul de la déclaration de TVA après avoir effectué une nouvelle saisie ou une modification d’écriture ou après avoir modifié une cellule à l’intérieur de la déclaration.
: permet de valider définitivement la déclaration de TVA et en empêche toute modification.
: permet d’ajouter le ou les feuillets oubliés lors de la création ou, au contraire, de supprimer un ou plusieurs feuillets sélectionnés à tort lors de la création.
: permet de visualiser un état qui détaille toutes les lignes d’écritures permettant d’effectuer la déclaration de TVA.
L’onglet Feuillets permet de visualiser et de modifier les différents feuillets de la déclaration de TVA.
De nombreux boutons vous permettent de naviguer dans les feuillets.
Les informations administratives nécessaires et déjà renseignées dans les paramètres du dossier sont reprises sur les feuillets. Certains champs restent cependant modifiables.
Les feuillets sont donc constitués d’informations venant des écritures saisies et des paramètres des fiches de compte. Certains montants sont calculés alors que d’autres sont saisissables.
Afin d’envoyer votre déclaration, cliquez sur . Une fenêtre s’ouvre sur les feuillets de votre déclaration que vous pouvez imprimer ou Exporter en PDF :
Les montants calculés
Ces montants sont renseignés en fonction des informations de TVA stockées sur les lignes d’écritures saisies. Ces informations reprennent le paramétrage des comptes de nature comptes de TVA, et soumis à TVA renseignés au moment de la saisie. La plupart des champs calculés (issus des écritures comptables) sont modifiables. Les champs totalisation ne sont pas modifiables.
Il est possible de modifier cette liste à l’aide des boutons :
: permet de cocher et donc de sélectionner toutes les lignes de la liste.
: permet de décocher et donc de désélectionner toutes les lignes de la liste. La ligne décochée ne sera donc pas prise en compte dans la déclaration.
: permet d’ouvrir la saisie par journal.
: permet d’accéder à la consultation de compte de la ligne sélectionnée.
: permet de consulter les informations de TVA stockées sur la ligne d’écriture.
Ces boutons sont aussi disponibles dans les onglets : TVA sur Débits, Lignes non imposables, Lignes non déclarées et XML TVA Déductible.
L’onglet TVA sur débits permet de visualiser toutes les lignes saisies sur des comptes de TVA ayant l’option de calcul "Sur Débits" au moment de la saisie.
L’onglet TVA sur Encaissements permet de visualiser l’ensemble des lignes de règlement saisies sur des comptes de nature Tiers, pointant l’échéance d’une facture qui possède un compte de TVA ayant l’option calcul "Sur Encaissements" au moment de la saisie.
L’onglet Lignes Non Imposables sur débit permet de visualiser les lignes saisies sur des comptes de charge ou de produit ayant l’option Exonéré cochée, l'option de calcul Sur débits ainsi qu’un type d’opération associé au moment de la saisie.
L’onglet Lignes Non Imposables sur encaissement permet de visualiser les lignes saisies sur des comptes de charge ou de produit ayant l’option Exonéré cochée, l'option de calcul Sur encaissements ainsi qu’un type d’opération associé au moment de la saisie.
L’onglet Lignes Non Déclarées permet d’afficher les lignes qui ne peuvent pas être déclarées pour l’une des raisons suivantes :
- ligne avec infos de TVA incomplètes (ex : le type d’opération n’est pas présent),
- ligne avec infos de TVA de type exonéré et utilisant un type d’opération imposable,
- ligne avec infos de TVA sur débits ou encaissements et utilisant un type d’opération non imposable,
- ligne avec infos de TVA cohérentes mais ne correspondant à aucun code taxe pour la territorialité.
L’onglet XML TVA Déductible (Correspond au Tableau de prorata de déduction de TVA) permet de générer en format XML et de déclarer à l’administration.
Pour les assujettis effectuant parallèlement des opérations taxables et des opérations situées en dehors du champ d’application de la taxe ou exonérées, le montant de la TVA déductible ou remboursable est affecté d’un PRORATA calculé, saisissable dans Exercice / Clôture / Exercices / Onglet Prorata de TVA.
Dans la déclaration de TVA, cliquez sur Générer le fichier XML.
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